Agence culturelle d'Alsace. Avenant n°1 à la convention de partenariat
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/10/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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106 résultats pour la valeur "12/10/2007" du filtre Date de séance
Regroupement services sociaux "Fil d'Ariane" à Illzach - Approbation du programme et convention de désignation de maitrise d'ouvrage
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- Date : 12/10/2007
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Garantie départementale d'emprunt : OPH Habitats de Haute-Alsace - Prêts PLAI pour Ste Croix aux Mines
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- Date : 12/10/2007
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Projet d'aménagement de la zone 6 bis de l'Aéroport de Bâle Mulhouse : développement d'un pôle industriel aéronautique - convention à intervenir
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- Date : 12/10/2007
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Aides aux équipements sportifs et socio-culturels des communes et des associations. 7ème programmation 2007
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- Date : 12/10/2007
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Interventions économiques générales : soutien à l'Union Européenne d'Action Sociale des Usagers et Consommateurs
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- Date : 12/10/2007
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Interventions économiques générales : soutien à l'Union Européenne d'Action Sociale des Usagers et Consommateurs
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- Date : 12/10/2007
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fonds d'action culturelle. Soutien aux institutions et lieux de diffusion
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- Date : 12/10/2007
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Plan départemental des itinéraires cyclables. A079. Conventions d'entretien des itinéraires cyclables. Attribution nominative des crédits votés
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Prime à l'installation des artisans
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- Date : 12/10/2007
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fonds d'action culturelle. Soutien aux institutions et lieux de diffusion
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RD 468. Piste cyclable reliant Bantzenheim et Ottmarsheim. B051. Acquisitions de terrains de voirie
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Aide à l'hôtellerie
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- Date : 12/10/2007
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Bâle/Huningue. Fermeture de la Huningerstrasse et déplacement de la RD 107. Concertation publique
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- Date : 12/10/2007
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FDAI. Soutien aux bâtiments relais
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Château d'Husseren Wesserling. Restauration avant affectation
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- Date : 12/10/2007
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Prime à l'installation des artisans
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- Date : 12/10/2007
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Ce rapport a pour objet d'autoriser le reversement, à la communauté de communes de l'Ile Napoléon, du prélèvement prioritaire de droit issu de l'écrêtement de la taxe professionnelle des Etablissements Peugeot de Sausheim.
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- Date : 12/10/2007
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Garantie départementale d'emprunt : OPH Habitats de Haute-Alsace - Prêts PLAI pour Ste Croix aux Mines
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Partenariat pour l'investissement 2006-2008 entre le Département du Haut-Rhin et la ville de Mulhouse. 2ème programmation des aides
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- Date : 12/10/2007
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Projet d'aménagement de la zone 6 bis de l'Aéroport de Bâle Mulhouse : développement d'un pôle industriel aéronautique - convention à intervenir
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Autorisation d'agir en justice (Garcia)
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Aménagement touristique des forêts communales
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- Date : 12/10/2007
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Interventions du Département en faveur du patrimoine et remboursement d'un fonds de concours de l'Etat pour les travaux de restauration de l'égise Notre Dame de Rouffach
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- Date : 12/10/2007
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Agence culturelle d'Alsace. Avenant n°1 à la convention de partenariat
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Politique A08. Subventions aux collectivités locales. Affectation d'autorisations de prog 2007
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- Date : 12/10/2007
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Modification partielle d'alignement d'une route départementale
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- Date : 12/10/2007
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Convention avec la Région et le SITRAM pour l'organisation du Tram-Train
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- Date : 12/10/2007
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LCR. Aide à l'association "Heimetsproch un tradition"
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Prime à l'installation des artisans
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Projets touristiques transfrontaliers
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Plan de revitalisation économique : raccordement en très haut débit des zones d'activités
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Projets éligibles au titre de la convention ADEME-Département
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RD 83. Rocade Ouest de Colmar. B051. Acquisitions de terrains de voirie
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Participation de la Chambre d'Agriculture du Haut-Rhin aux Journées d'octobre de Mulhouse 2007
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Subvention d'investissement à l'association pour la recherche épidémiologique pour les registres dans le Haut-Rhin (ARER 68)
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